L'analyse de relevés bancaires pour enquêteurs : la méthode des dépôts bancaires, expliquée simplement

L'idée en une phrase

Si vous additionnez tout l'argent que quelqu'un a versé dans ses comptes sur une période, que vous retranchez les dépôts qui ne sont pas des revenus, et que vous ajustez pour l'argent comptant dépensé sans jamais avoir été déposé, ce qui reste est une estimation raisonnable de ses revenus — et si cette estimation dépasse largement ce qu'il a déclaré, vous avez des fonds inexpliqués qui méritent enquête.

C'est toute la méthode. Le reste, c'est de l'appliquer avec soin et équité.

Étape 1 : Rassembler tous les comptes

La méthode ne fonctionne que si vous avez le portrait complet. Un seul compte caché mine tout le reste. Rassemblez les relevés de chaque compte que la personne visée contrôle — comptes courants, épargne, cartes de crédit, et tout compte d'entreprise où l'argent personnel se mélange — pour toute la période que vous examinez. Les trous dans les relevés sont eux-mêmes une piste : de l'argent peut être stationné dans les mois que vous ne voyez pas.

Étape 2 : Totaliser les dépôts

Additionnez chaque crédit — chaque dépôt, virement entrant et paiement reçu — dans tous les comptes pour la période. C'est votre chiffre de dépôts bruts. Soyez méticuleux; ce nombre est le fondement de tout ce qui suit.

Étape 3 : Retirer les dépôts qui ne sont pas des revenus

C'est l'étape qui garde la méthode équitable, et c'est là que les enquêteurs honnêtes gagnent leur crédibilité. Chaque dollar qui atterrit dans un compte n'est pas nécessairement un revenu. Vous devez soustraire :

• Les virements entre les propres comptes de la personne visée. De l'argent déplacé de l'épargne vers le compte courant n'est pas un nouveau revenu — mais il apparaît comme un dépôt. Compter les virements en double est la façon la plus courante de surestimer les revenus de quelqu'un, et un expert de la défense le repérera instantanément. Appariez chaque virement sortant à son virement entrant.
• Les prêts et les tirages sur prêts. L'argent emprunté n'est pas un revenu.
• L'argent redéposé. De l'argent retiré, puis redéposé plus tard.
• Les dons, héritages et gains ponctuels, lorsqu'ils sont véritablement documentés.
• Les remboursements et les indemnisations.

Ce qui reste après ces déductions est votre estimation des dépôts qui représentent des revenus.

Étape 4 : Tenir compte de l'argent comptant dépensé sans jamais être déposé

Certains revenus ne touchent jamais la banque — ils sont reçus en argent comptant et dépensés en argent comptant. Si vous vous arrêtiez à l'étape 3, vous sous-estimeriez les revenus de quiconque transige en argent comptant. Vous ajoutez donc une estimation des dépenses en argent comptant qui ne provenaient pas de fonds déposés en banque : frais de subsistance payés comptant, achats comptant, sommes versées comptant à des tiers. C'est nécessairement une estimation, et vous devriez être transparent sur le fait que c'en est une.

Étape 5 : Comparer aux revenus déclarés

Vous avez maintenant une estimation défendable des revenus de la personne visée pour la période. Confrontez-la à ce qu'elle a déclaré — à l'autorité fiscale, à un tribunal, dans une demande de prêt, dans sa déclaration auprès de vous. Un écart modeste, c'est du bruit; la méthode est une estimation, pas une vérification précise. Un écart important et persistant sur plusieurs périodes, c'est la constatation : des fonds inexpliqués dont la personne visée doit rendre compte.

Les explications innocentes que vous devez écarter

L'écart est une question, pas un verdict. Avant de traiter des dépôts inexpliqués comme des revenus dissimulés ou le produit d'un acte répréhensible, passez en revue les possibilités innocentes et soumettez-les à la personne visée :

• Un prêt ou un don véritable que vous n'aviez pas documenté.
• Un héritage ou une indemnité d'assurance.
• La vente d'un actif — une voiture, des actions, un immeuble.
• De l'argent détenu pour le compte de quelqu'un d'autre (un membre de la famille, un stokvel ou club d'épargne, une entreprise).
• Des économies antérieures qu'on écoule, plutôt que de nouveaux revenus.
• Un simple double comptage de virements de votre côté — vérifiez toujours vos propres calculs d'abord.

Une bonne analyse par la méthode des dépôts bancaires nomme chaque dépôt inexpliqué et invite la personne visée à l'expliquer. La constatation que vous pouvez soutenir est « ces dépôts, totalisant X, demeurent inexpliqués après que la personne visée a eu l'occasion d'en rendre compte » — pas « la personne visée est un blanchisseur d'argent ».

Étape 6 : Guetter les tendances révélatrices

Au-delà du chiffre global, la forme des dépôts raconte souvent une histoire. Cherchez le fractionnement — de nombreux dépôts maintenus juste sous un seuil de déclaration. Cherchez des dépôts en argent comptant réguliers, ronds, faits le même jour, qui ne correspondent à aucun revenu connu. Cherchez des dépôts qui bondissent dans les mois entourant l'événement sur lequel vous enquêtez. Des tendances comme celles-là sont des pistes en soi, et elles vous aident à décider quels dépôts inexpliqués méritent l'examen le plus serré.

Où cette méthode se situe parmi les autres

La méthode des dépôts bancaires est l'une de plusieurs approches judiciaires face aux revenus dissimulés et à la richesse inexpliquée. Ses sœurs sont la méthode de la valeur nette (qui part des variations d'actifs et de passifs) et la méthode des dépenses, ou de l'origine et de l'utilisation des fonds (qui part des dépenses). Elles se recoupent mutuellement. Si votre estimation par les dépôts bancaires, votre estimation par la valeur nette et votre estimation par les dépenses pointent toutes vers à peu près le même chiffre inexpliqué, cette convergence est bien plus convaincante que n'importe quelle méthode isolée. Un guide distinct couvre en détail les méthodes de la valeur nette et de l'origine et de l'utilisation des fonds.

Rester défendable

L'analyse des dépôts bancaires est le genre de travail qui finit devant un juricomptable de la partie adverse. Gardez chaque étape visible : la liste des comptes, le total des dépôts bruts, chaque déduction non liée aux revenus avec sa raison, l'ajustement pour l'argent comptant et la façon dont vous l'avez estimé, la comparaison, et la liste des dépôts restés inexpliqués après que la personne visée a été interrogée. Des calculs que vous ne pouvez pas montrer sont des calculs auxquels un tribunal ne fera pas confiance.

Faire l'arithmétique sans s'y noyer

La méthode est simple sur le plan conceptuel, mais lourde sur le plan arithmétique — des milliers de transactions à totaliser, des virements à apparier entre comptes, des catégories à tenir en ordre. La faire à la main dans un tableur, c'est là que les erreurs et le double comptage s'insinuent. Les outils financiers de Conectir lisent les relevés bancaires (y compris ceux qui sont numérisés ou photographiés), vous aident à catégoriser les dépôts, apparient les virements entre comptes, et appliquent la méthode des dépôts avec chaque somme affichée en toute transparence pour que vous la vérifiiez. Ils mettent en évidence les dépôts inexpliqués et les tendances; ils ne déclarent jamais que l'argent est sale. Si le travail sur relevés bancaires fait partie de vos dossiers, cela vaut la peine de voir comment l'analyse financière traite un vrai relevé.